- Administration Générale :
- Désignation du Secrétaire de séance,
- Modification exceptionnelle du lieu de réunion,
- Approbation Procès-verbal du 28 juin 2021,
- Compte rendu des décisions du Président,
- Ressources Humaines :
- Création d’un emploi non permanent, pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (En application de l’article 3-I.1° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifié),
- Création d’un emploi non permanent – contrat de projet (catégorie C) – en application de l’article 3 II de la loi n° 84-53 DU 26/01/1984,
- Délibération de principe : Recrutement d’agents contractuels de remplacement (en application de l’article 3–1 de la loi n° 84-53 DU 26/01/1984),
- Création d’emplois permanents, et mise à jour du tableau des emplois,
- Renouvellement de la mise à disposition d’un Agent auprès de l’EPIC Office de Tourisme des Hautes Terres d’Aveyron,
- Finances :
- Remboursement des masques et du gel,
- Décision Modificative n °2 Budget Annexe Enfance,
- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2021,
- Economie :
- Vente d’une bande de terrain à M. Périé et M. Besson, Lioujas I, La Loubière,
- Vente du rez-de-chaussée du bâtiment ZA de Saures – annulation de la délibération de vente,
- Vente lot n°9, M. Goutal et M. Fougassier – Calsades III – Bozouls,
- Vente lot n°4, M. FERREIRA DA SILVA Igor – Cabassar – Villecomtal,
- Urbanisme :
- Prescription de révision selon une procédure allégée du PLU de La Loubière, (en vue de l’extension de la ZA Lioujas),
- Marchés publics :
- Marché de travaux relatif à l’évolution de la halte-garderie en micro crèche à Entraygues sur Truyère – Avenant n°3 au lot électricité (lot n°8),
- Social – Emploi – Services à la personne :
- Nouveau plan de financement / projet de la crèche Entraygues,
- Etude pour la Convention Territoriale Globale : plan de financement,
- Acquisition d’une parcelle pour la micro crèche d’Entraygues sur Truyère,
- Culture – Patrimoine :
- Réseau des bibliothèques : animation du groupe pour montage du projet collectif / Accompagnement ADEFPAT,
- Sport :
- Demande de subvention signalétique trail,
- Tourisme :
- Modification des statuts de l’EPIC OFFICE DE TOURISME : Changement de dénomination et de siège social,
- Questions diverses