Règlement d’attribution des subventions.
Demande de subventions.
Téléchargez le dossier de demande de subvention ici :
Ou
le cerfa : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1271
Informations sur le CER (contrat d’engagement républicain) : https://www.associations.gouv.fr/IMG/pdf/faq_cer_fevrier_2023_vf.pdf
https://www.associations.gouv.fr/le-contrat-d-engagement-republicain-le-guide-pratique.html
A retourner impérativement :
Le dossier est à retourner complété et accompagné des justificatifs demandés, à l’adresse suivante :
Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère
18 Bis Avenue Marcel Lautard
12 500 ESPALION
Tel : 05 65 48 29 02
Adresse mail : secretariat@3clt.fr
