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Publications
Retrouvez ici toutes les publications légales rythmant la vie de votre Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère, les comptes-rendus de conseil et délibérations, les documents utiles à compléter pour toute demande relevant des compétences de nos services.
Conseil communautaire du 18 mars 2019
Retrouvez ici tout le déroulé des conseils communautaires de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère : les sujets à l’ordre du jour, les délibérations, le compte rendu, le procès verbal.
Conseil communautaire du 25 février 2019
Retrouvez ici tout le déroulé des conseils communautaires de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère : les sujets à l’ordre du jour, les délibérations, le compte rendu, le procès verbal.
Les marchés publics
En qualité d’acheteur, la Communauté de communes Comtal Lot et Truyère conclut des contrats à titre onéreux avec des personnes publiques ou privées qui répondent à ses besoins de fournitures, de services et de travaux. Ces contrats sont plus communément appelés les marchés publics.
Conseil communautaire du 17 décembre 2018
Retrouvez ici tout le déroulé des conseils communautaires de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère : les sujets à l’ordre du jour, les délibérations, le compte rendu, le procès verbal.
Conseil communautaire du 26 novembre 2018
Retrouvez ici tout le déroulé des conseils communautaires de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère : les sujets à l’ordre du jour, les délibérations, le compte rendu, le procès verbal.
Les marchés en cours de consultation
Les marchés publics en cours de consultation lancés par la communauté de communes comtal lot et truyère sont ici répertoriés.
Conseil communautaire du 22 octobre 2018
Retrouvez ici tout le déroulé des conseils communautaires de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère : les sujets à l’ordre du jour, les délibérations, le compte rendu, le procès verbal.
Assainissement
FICHE DÉCLARATIVE d’examen préalable de la conception d’une installation d’assainissement non collectif
Conseil communautaire du 10 janvier 2018
Retrouvez ici tout le déroulé des conseils communautaires de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère : les sujets à l’ordre du jour, les délibérations, le compte rendu, le procès verbal.
Les marchés publics attribués en 2018
Voici la liste des marchés publics attribués en 2018.