INFO FISCALITÉ : votre Taxe d'Enlevement des Ordures Ménagères
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C.C. Comtal, Lot et Truyère

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Dans un milieu où il fait bon vivre et bien grandir.

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Immergez-vous dans cet univers intact et plein de vie.

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Sur la terre de nos ancêtres, qui nous ont transmis ces gestes et cette culture occitane.

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Activité nature sur le territoire

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Publications

Retrouvez ici toutes les publications légales rythmant la vie de votre Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère, les comptes-rendus de conseil et délibérations, les documents utiles à compléter pour toute demande relevant des compétences de nos services.
Vous consultez :  Accueil Publications

19 juillet 2022

Conseil communautaire du 28 juillet 2022

Retrouvez ici tout le déroulé des Conseils communautaires de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère : les sujets à l’ordre du jour, les délibérations, la liste des délibérations examinées, le Procès- Verbal.

4 juillet 2022

RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2021.

Le rapport d’activité annuel de la Communauté de Communes permet de faire toute la lumière sur les projets et réalisations de l’année écoulée.

20 juin 2022

Conseil communautaire du 20 juin 2022

Retrouvez ici tout le déroulé des conseils communautaires de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère : les sujets à l’ordre du jour, les délibérations, le compte rendu.

20 mai 2022

Conseil communautaire du 23 mai 2022

Retrouvez ici tout le déroulé des conseils communautaires de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère : les sujets à l’ordre du jour, les délibérations, le compte rendu.

5 avril 2022

Conseil communautaire du 11 avril 2022

Retrouvez ici tout le déroulé des conseils communautaires de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère : les sujets à l’ordre du jour, les délibérations, le compte rendu.

Filtre à sable et chasse à auget

1 avril 2022

Des questions concernant la redevance d’assainissement non collectif ?

Retrouvez ici toutes les réponses à vos questions concernant votre redevance d’assainissement non collectif, et le formulaire de réclamation.

st-jacques-aveyron.com

24 mars 2022

Faire une réclamation concernant ma facture d’assainissement collectif.

Un problème sur votre facture d’assainissement ? Un dégrèvement est possible sous certaines conditions. Votre facture d’assainissement est indexée à votre consommation (et donc facturation) d’eau. En cas de consommation… 

24 mars 2022

Facture d’assainissement : demande de prélèvement automatique.

Vous êtes raccordé à l’assainissement collectif et souhaitez payer votre facture semestrielle par prélèvement automatique ? Il vous suffit de remplir le formulaire suivant et de le renvoyer accompagné de… 

10 mars 2022

Conseil communautaire du 15 mars 2022

Retrouvez ici tout le déroulé des conseils communautaires de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère : les sujets à l’ordre du jour, les délibérations, le compte rendu.

25 janvier 2022

Conseil communautaire du 31 janvier 2022

Retrouvez ici tout le déroulé des conseils communautaires de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère : les sujets à l’ordre du jour, les délibérations, le compte rendu.

19 janvier 2022

RAA 2021.

Recueil des Actes Administratifs de 2021.

6 décembre 2021

Conseil communautaire du 13 décembre 2021

Retrouvez ici tout le déroulé des conseils communautaires de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère : les sujets à l’ordre du jour, les délibérations, le compte rendu.

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