- Administration générale /RH/juridique :
- Désignation du secrétaire de séance
- Modification du lieu de réunion du Conseil Communautaire
- Approbation PV du 14 septembre 2020
- Compte rendu des Décisions du Président prises par délégation du Conseil
- Désignation des membres des commissions :
- Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
- Commissions thématiques : nominations des membres
- Commission Intercommunale pour l’Accessibilité (CIA)
- Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance
- Finances :
- Avenant n°2 à la convention entre le SMICTOM Nord Aveyron et la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère pour le versement de la contribution exceptionnelle liée à des investissements d’équipements
- Décision modificative n°2 BA Maison de la vigne
- Décision Modificative n°4 budget principal
- Durées des amortissements du BA personnes âgées
- Régularisations et durées des amortissements du BA maison de santé
- Régularisations et durées des amortissements du BA pépinières pôle économique
- Décision modificative n°1 BA personnes âgées
- Décision modificative n°1 BA maison de santé
- Décision modificative n°2 BA pépinières pôle économique
- Social :
- Nouveau plan de financement Crèche d’Entraygues
- Economie :
- Dispositifs d’urgence au titre de l’économie / Fonds Exceptionnel Occitanie / Enveloppe supplémentaire.
- Financement EDF « Une rivière un territoire » pour accompagner les collectivités dans leur effort de soutien du monde économique dans le cadre de la COVID19
- Tourisme :
- Demande de subventions Appel à projet Massif Central
- Environnement / assainissement :
- Admission en non-valeurs (redevance assainissement 2011 – 2014)
- Compétence GEMAPI sur le bassin de la Truyère : Etude de Gouvernance Validation du partenariat réalisation étude
- Désignation de deux élus
- Urbanisme :
- Approbation de la modification n°1 du PLU de la Commune d’Espalion
- Instauration et délégation du DPU sur la commune d’Espalion
- Lancement du PLUI :
- Validation du lancement de la démarche PLUI
- Demande de financement DGD
- Dispositifs Centres Bourgs Saint Côme et Estaing – Validation du contrat cadre
- Attractivité :
- Acquisition d’une parcelle pour la construction de la maison de santé de Saint Côme
- Nouveau plan de financement MDS de Saint Côme
- Sport :
- Convention de remboursement des frais des gymnases de Bozouls et Espalion
- Questions diverses –
Composition de la CLECT à titre informatif.
