- Administration
générale/RH/juridique :
- Secrétaire de séance
- Approbation du PV
- Décisions du Président
- Mise à disposition de deux agents auprès de l’EPIC Office de Tourisme des Hautes Terres d’Aveyron
- Mise à disposition d’un agent auprès de la commune d’Entraygues sur Truyère
- Achèvement de la procédure de révision N°2 du PLU de la commune de Saint-Côme d’Olt par la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère
- Achèvement de la procédure de révision N°3 du PLU de la commune de Bozouls par la Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère
- Instauration et délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) et du Droit de Préemption
- Finances :
rapporteur M. Boursinhac
- Durée d’amortissement du BA enfance
- Transfert des biens et des résultats de l’ancien BA Base de Canoé à la commune d’Entraygues PV
- Attribution de Compensation définitive 2019
- Révision libre de l’AC de la commune d’Espalion
- Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères – REOM : montant pour 2020
- Vote des Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – TEOM pour 2020
- DM n°2 Budget principal (résultats BA Canoé + Régul AC 2019
- Développement
Economique :
- Aide à l’immobilier SCI LCV
- Convention avec la Région pour l’aide à l’immobilier d’entreprises – SCI LCV – ZA Les Glèbes
- Charte de partenariat du réseau des développeurs Economie Occitanie
- Vente du lot n°28 – M. Mme Turlan – ZA Les Glèbes
- Environnement
- PAPI Espalion : validation du modèle de convention quadripartite concernant le financement des batardeaux sur la commune d’Espalion
- Convention de financement avec le Syndicat Mixte Lot Dourdou des batardeaux
