- Administration
générale/RH/juridique :
rapporteur M. le Président
- Secrétaire de séance
- Approbation PV du 4 novembre
- Décisions du Président
- Rapport d’activités 2018
- Constitution d’un droit de passage pour parcelles enclavées sur la commune d’Espalion – Mme Brouzes Sandrine
- Vente d’un des anciens bâtiments Combettes à M. BRECL commune d’Entraygues
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.
- Finances : rapporteur
M. Boursinhac
- Transfert de l’actif des anciens EPA auprès l’OT des Hautes Terres d’Aveyron
- Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement / Budget principal
- DM n°4 Budget Principal
- DM n°1 BA GEMAPI
- DM n°2 BA ZAC CC Entraygues
- Autonomie financière du BA SPANC
- Règlement Budgétaire et Financier régissant l’utilisation des autorisations de programme
- Autorisations de programme et crédits de paiement
- Développement économique : rapporteur
M. Picard
- Contrat Cadre Bourg-Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée de la commune d’Espalion
- Aide à l’investissement immobilier – Campuac
- Aide à l’investissement immobilier des entreprises – évolution du règlement
- Tourisme : rapporteur
M. Calmelly
- Convention de mise à disposition du garage et de la Tour du château de la Mairie de St Côme pour les travaux de l’abri St Jacques de Compostelle
- Signature de la convention Route de l’Energie
- Convention de partenariat avec la FFRP relative au balisage des chemins de randonnées inscrits dans un topo-guide
- Assainissement :
rapporteur M. Scheuer
- Annulation de la convention de remboursement des charges d’entretien des stations d’épuration sur la commune d’Entraygues
- Avenant de la convention de remboursement des charges d’entretien de la station d’épuration sur la commune du Nayrac
- Etalement du versement de l’excédent du budget annexe assainissement des communes d’Entraygues et d’Espeyrac
- DM 1
- Admission en non-valeur BA Assainissement Collectif
- Sport :
rapporteur M. Plagnard
- Demande de subvention pour la création d’un espace Trail
- Social :
rapporteur M. Méry
- Crèche d’Espalion : plan de financement – aménagement d’urgence de la crèche à Saint Hilarian Espalion
- Aménagement – Santé : rapporteur Mme Lafon
- Adhésion et participation au conseil d’administration de la communauté professionnelle territoriale de santé du Nord Aveyron.
