Conseil Communautaire du 16 Novembre 2020

Communication de la CAF sur la convention globale territoriale.

Hommage à Samuel PATY.

• Administration Générale – RH – Juridique :
  • Désignation du Secrétaire de séance ; Rapporteur M. Le Président,
  • Présentation d’un nouveau Conseiller Communautaire – modification du tableau du Conseil ; Rapporteur M. le Président,
  • Adaptation des commissions ; Rapporteur M. le Président,
  • Modification du lieu de réunion du Conseil Communautaire ; Rapporteur M. Le Président,
  • Approbation du PV du 12 octobre 2020 ; Rapporteur M. Le Président,
  • Compte rendu des Décisions du Président prises par délégation du Conseil ; Rapporteur M. Le Président,
  • RH : Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade ; Rapporteuse Mme Magali BESSAOU.

• Communication – Attractivité :
  • Dispositif Centre Bourg Saint Côme et Estaing : validation du contrat cadre ; Rapporteuse Mme Nathalie COUSERAN.

• Marché publics :
  • Avenants aux marchés de travaux relatifs à la construction de la maison de santé de Bozouls – (Lots n°1-4-7-8-9-13-14-15) ; Rapporteuse Nathalie COUSERAN,
  • Avenant n°1 au marché de prestations de services en assurance – Lot n°2 : protection juridique, Rapporteuse Mme Magali BESSAOU.

• Economie :
  • Soutien au fonctionnement du Pôle Économique – EDF « Une rivière, un territoire » ; Rapporteur M. Eric Picard,
  • Convention alimentation gaz zone artisanale les Calsades 4 de Bozouls ; Rapporteur M. Eric Picard.

• Tourisme :
  • Convention d’entretien du balisage des chemins de randonnées avec la FFRandonnée ; Rapporteur M. Jean Luc CALMELLY,
  • Actualisation du plan de financement de l’aménagement intérieur du futur bâtiment de l’office de tourisme ; Rapporteur M. Jean Luc CALMELLY.

• Environnement – Assainissement :
  • Demande de subvention création du réseau d’assainissement à Ayrolles Commune d’Espalion ; Rapporteur M. Bernard SCHEUER,
  • Demande de subvention création du réseau d’assainissement et STEP à Ceyrac Commune de Gabriac ; Rapporteur M. Bernard SCHEUER,
  • Avis sur le contrat de rivière 2020-2024 du Lot Amont ; Rapporteur Bernard SCHEUER.

• Aménagement de l’Espace Urbanisme :
  • Prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) sur le territoire de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère ; Rapporteur M. Jean Michel LALLE.
    • Approbation des objectifs poursuivis,
    • Modalité de collaboration entre la communauté de communes et les communes membres,
    • Modalités de concertation.

• Finances :
  • Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères – REOM : montant pour 2021 ; Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC,
  • Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – TEOM pour 2021 ; Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC,
  • Décision Modificative n°5 du Budget Principal, Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC,
  • Opérations d’ordre non budgétaires et décision modificative n°2 du budget annexe enfance, Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC,
  • Opérations d’ordre non budgétaires et Décision Modificative n°1 du budget annexe atelier relais, Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC,
    • Subventions de fonctionnement 2020 aux structures pour les actions d’intérêt communautaire / compétence sociale, Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC,
    • Subventions de fonctionnement 2020 aux structures pour les actions d’intérêt communautaire / compétence emploi, Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC,
    • Subventions de fonctionnement 2020 aux structures pour les actions d’intérêt communautaire / compétence tourisme, Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC,
    • Subventions de fonctionnement 2020 aux structures pour les actions d’intérêt communautaire / compétence petite enfance, Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC,
  • Attribution de subventions aux associations pour l’année 2020, Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC