- Administration Générale : – rapporteur
M. le Président
- Désignation du secrétaire de séance
- CR des décisions prises par le Président par délégation du conseil
- Intérêt communautaire : – rapporteur
M. le Président
- Définition de l’intérêt communautaire Voirie (voir notice)
- Statuts : – rapporteur
M. le Président
- Rétrocessions de compétences facultatives aux communes :
- Aménagement et gestion :
- Centre de secours
- Locaux gendarmerie
- SIG : restitution de la partie cotisation.
- Réserves foncières
- Filière eaux vives et base de canoë
- Ressources Humaines : – rapporteur Mme
Bessaou
- Mise en place du RIFSEEP – part IFSE et CIA
- Mise en place d’une part supplémentaire dite « IFSE Régie » dans le cadre du RIFSEEP
- Protection sociale : adaptation des montants
- Heures supplémentaires
- Frais de missions
- Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps
- Mise en place d’un Règlement Intérieur
- Tableau des emplois : mise à jour
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- Finances – rapporteur M. Boursinhac
- Décision Modificative n°1 Budget Annexe Enfance
- Décision Modificative n°1 Budget Annexe Pépinière Pôle Economique
- Décision Modificative n°2 Budget Annexe Ordures Ménagères
- Décision Modificative n°4 Budget Principal
- Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
- Clôture du budget ZA du Causse Comtal
- Convention de mise à disposition pour l’entretien des voiries d’intérêt communautaire pour 2018
- Remboursement des interventions d’entretien des voiries communales pour 2018
- Sport : – rapporteur M. Plagnard
- Remboursement des frais d’entretien 2019 du gymnase d’Espalion et du gymnase de Bozouls
- Économie– rapporteur
M. Picard
- Convention avec la Région : aide à l’immobilier
- Prix de vente – ZA des Garrigues
- Aide à l’immobilier d’entreprise – ZA des Glèbes
- Aide à l’immobilier – ZA Lioujas III
- Aide à l’immobilier – installation plombier sur Saint Côme
- Validation tarifs coworking
- Validation règlement intérieur du pôle économique
- Social – Petite enfance– rapporteur M. Méry
- Convention Centre Social Espalion Estaing