- Administration Générale : – rapporteur
M. le Président
- Désignation du secrétaire de séance
- PV du conseil du 26/11/18 et du 17/12/18
- CR des décisions prises par le Président par délégation du conseil
- Prise de participation au sein de la SAS Métha Causses Territoire
- Acquisition de parcelles sur la commune le Fel (CD 12)
- Vente du local de l’ancienne trésorerie d’Entraygues
- Ressources Humaines :
– rapporteur Mme Bessaou
- Service de Médecine Professionnelle et Préventive du Centre de Gestion de l’AVEYRON : nouvelles modalités de financement
- Finances : – rapporteur M. Boursinhac
- Subvention pour l’EPIC OT Hautes Terres d’Aveyron 1er acompte
- Prise de participation au sein de la SAS Metha Causses Territoire inscription d’un premier montant de participation au BP 2019
- Atelier relais poterie du Don. Crédit Bail à la SARL ATKINS
- Intégration de l’actif des EPA
- Les demandes DETR :
- Demande DETR Voirie : – rapporteur M. Bessière
- Demande DETR Maison de santé Bozouls : – rapporteur M. Lalle
- Demande DETR Valorisation des terrasses : – rapporteur M. Anglars
- Tourisme : – rapporteur M. Calmelly
- Financement du dispositif PANDA
- Économie : – rapporteur
M. Picard
- Adhésion ADEFPAT
- Evolution du règlement d’aide à l’immobilier des entreprises
- Vente de terrain sur Lioujas 1 à M. Privat (ilot 34)
- Dépôt d’une demande de financement dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt Massif Central, programme Laubapro.
- Assainissement : –
rapporteur M. Scheuer
- Convention de gestion « Reproduction des espèces forestières » avec le Conseil Départemental
- Approbation des procès-verbaux des mises à disposition des biens dans le cadre du transfert de compétences des Communes d’Entraygues, Espeyrac, Golinhac
- Règlement d’assainissement collectif
- Tarifs de prestations d’assainissement
- Social – Petite enfance : – rapporteur
M. Méry
- Versement acompte structures Petite Enfance
- GEMAPI : : – rapporteur
M. Lalle
- Désignation des délégués pour le SMBV2A (Syndicat Mixte du Bassin Versant Aveyron Amont)
- Aménagement : : – rapporteur
M. Lalle
- Contribution au SRADDET
- Sport : rapporteur M. Plagnard
- Tarifs de location des gymnases Intercommunaux
