- Administration Générale : – rapporteur M.
le Président
- Désignation du secrétaire de séance
- PV des conseils des 10/09/18, 1er/10/18 et 22/10/18
- CR des décisions prises par le Président par délégation du conseil
- Intérêts communautaires :
- Définition de l’intérêt communautaire
- Compétence obligatoire : promotion du tourisme – rapporteur M. Calmelly – Définition de l’intérêt communautaire
- Compétence obligatoire politique du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire – rapporteur M. Picard –Définition de l’intérêt communautaire
- Compétence optionnelle « Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire » – rapporteur M. Plagnard et Mme Lacan – Modification de l’intérêt communautaire
- Compétence optionnelle « protection et mise en valeur de l’environnement» – rapporteur M. Albespy –Définition des compétences facultatives – rapporteur M. le Président
- Paysages : – rapporteur
M. Anglars
- Signature convention chambre d’agriculture
- Economie : – rapporteur
M. Picard
- zones d’activités -Transfert de propriété foncière – Autorisation signature documents de commercialisation ZA Le Nayrac
- Assainissement – rapporteur M. Scheuer
- DM 2 Assainissement collectif (régularisation avance marché travaux Calmont)
- DM 3 Assainissement collectif (Régul écriture amortissement)
- DM 1 SPANC (Régul écriture amortissement)
- Tarifs redevance à compter du 1/01/2019
- Finances : – rapporteur M. Boursinhac
- DM n°1 ZA des Glèbes
- DM n°1 ZA Lioujas III
- DM n°3 BP
- Versement dotation initiale et convention à l’EPIC Convention
- Remboursement des frais d’entretien des gymnases d’Espalion et de Bozouls
- Approbation des tarifs de la REOM pour 2019
- Adoption des attributions de compensation définitives 2018
- Attribution des indemnités à Monsieur CADARS pour l’année 2018
- Aménagement : – rapporteur
M. Anglars
- Marché de maîtrise d’œuvre – Réalisation d’une maison de santé à Bozouls : avenant n°1
