Conseil Communautaire du 28 juin 2021.

• Administration Générale :
  • Désignation du Secrétaire de Séance,
  • Modification exceptionnelle du lieu de réunion du Conseil,
  • Approbation du Procès-Verbal du 25 janvier 2021,
  • Compte rendu des Décisions du Président,
  • Approbation du Pacte de Gouvernance,
  • Adaptation du Règlement Intérieur des Assemblées,
  • Rapport d’activités 2020,

• RH :
  • Mise à disposition d’un agent auprès de la commune de Campuac,
  • Contrat assurance des risques statutaires,

• Finances :
  • Fonds de concours :
    • Attribution d’un fonds de concours pour le projet de MAM à Sébrazac,
    • Attribution d’un fonds de concours pour le projet de MAM à Villecomtal,
  • Subventions :
    • Subventions de fonctionnement 2021 aux structures pour les actions d’intérêt communautaire / compétence tourisme,
    • Attribution de subventions aux associations pour l’année 2021,
  • Décision modificative n°1 budget principal,
  • Décision modificative n°1 budget annexe enfance,
  • Décision modificative n°1 budget annexe Assainissement Collectif,

• Environnement – Assainissement :
  • Remboursement à la commune d’Entraygues sur Truyère de travaux d’assainissement dans le tablier du Pont de Truyère à Entraygues,

• Economie :
  • Dispositifs d’urgence au titre de l’économie / Fonds Exceptionnel Occitanie / Enveloppe supplémentaire,
  • Signature de la Convention 2021 avec EDF : Une Rivière Un Territoire,
  • Vente Lot n°9 section E n°1272 et n°1239, à M. Christophe MONTOURCY – Lioujas III – La Loubière,
  • Vente lot n°14, section F n°431, à M. Daniel MORAIS, Les Glèbes – Espalion,
  • Vente lot n°26, section F n°442, à M. Marc SEARLE, Les Glèbes – Espalion,
  • Vente lot section B n°1626, à M. HEBRARD et M. SPAGNOLI, Rouens – Saint Hippolyte,
  • Vente lot a, section F n°460, à M. TURLAN et Mme TURLAN COUDERC, Les Glèbes – Espalion,
  • Vente lot n°29, section F n°460, à M. ARNAL, Les Glèbes – Espalion,
  • Vente lot n°13, section F n°603, à M. Pierre CHAMP, Calsades III – Bozouls,
  • Vente lot n°7, section F n°595, à M. Patrick SOLIGNAC, Calsades III – Bozouls,
  • ANNULE et REMPLACE la délibération 2021-04-06-D47 -Vente lot n°10 – M. et Mme Francis CADET – Lioujas III,
  • ANNULE et REMPLACE la délibération 2021-04-06-D48 – Vente lot n°4 – Mme Laura SAUNIER – Lioujas III,
  • ANNULE et REMPLACE la délibération 2021-04-06-D49-Vente lot n°5 – M. Alexandre FAGES – Lioujas III,
  • Aide à l’investissement immobilier – SCI DEL PASTOREL – SAS Sanhes Constructions Métalliques,

• Urbanisme :
  • Définition des modalités de mise à disposition du public concernant la modification simplifié N°2 du PLU de la commune de La Loubière,
  • Prescription de la modification simplifiée N°1 du PLU de la commune de Bozouls et définition des modalités de mise à disposition du public,

• Social – Emploi – Services à la personne :
  • Subventions de fonctionnement 2021 aux structures pour les actions d’intérêt communautaire / compétence sociale,
  • Subventions de fonctionnement 2021 aux structures pour les actions d’intérêt communautaire / compétence emploi,
  • Subventions de fonctionnement 2021 aux structures pour les actions d’intérêt communautaire / compétence petite enfance,
  • Aide à l’habitat, commune d’Espalion, principe d’intervention financière de la communauté de communes,
  • Aide à l’habitat, commune d’Espalion : attribution d’une subvention,
  • Marchés de travaux – Evolution de la halte-garderie en micro crèche à Entraygues sur Truyère : avenants aux lots n°3-4-8-9,

• Tourisme :
  • Tarifs de la taxe de séjour,

• Infrastructures – Bâtiments – Voirie :
  • DETR Voirie : plan de financement,

• Marché publics :
  • Marché de maîtrise d’œuvre en vue du regroupement des professionnels de santé à Saint Côme d’Olt – Forfait définitif de rémunération : avenant n°1,

• Questions diverses