- Administration générale /RH/juridique :
- Désignation du secrétaire de séance.
- Modification exceptionnelle du lieu de réunion du conseil communautaire.
- Compte rendu de l’arrêté finances portant virement de crédits.
- RH : modalités d’application du droit à la formation des élus.
- Marchés publics :
- Attribution de l’accord-cadre à bons de commandes pour le transport et déshydratation des boues résiduaires de stations d’épuration.
- Marché de prestations de services en assurance – Résiliation du lot n°4 : dommages aux biens et risques annexes.
- Représentant de la communauté aux organismes extérieurs
- Election des délégués SMLD (Syndicat Mixte Lot Dourdou).
- Election des délégués SMBV (Syndicat Mixte Bassin du Viaur).
- Election des délégués SMBV2A (Syndicat Mixte Bassin Versant Aveyron Amont).
- Election des délégués au CRDA (Conservatoire à Rayonnement Départemental de l’Aveyron.
- Désignation commissions préfectorales :
- Désignation – CLE – Commission locale de l’eau – Préfecture de Lozère.
- Désignation – Commission gestion du bien UNESCO.
- Désignation – Commission de consultation départementales des gens du voyage – Préfecture Aveyron.
- Désignation des délégués aux associations :
- Désignation des représentants à l’association ICARE (GR 465).
- Désignation du représentant à l’association CTPS (Communauté Territoriale des Professionnels de Santé du Nord Aveyron).
- Désignation – AVEYRON AMBITION ATTRACTIVITE.
- Désignation – AVEYRON CULTURE.
- Désignation – ADA (Association Défense des Animaux).
- Désignation – ADIL (Association Départementale d’Information sur le Logement)
- Désignation – ADEFPAT (Association de développement des pays aveyronnais et tarnais)
- Désignation des délégués à des sociétés :
- Désignation – SAS METHA CAUSSES.
- Désignation des délégués autres structures :
- Désignation – Conseil de surveillance de l’hôpital.
- Désignation – CNAS.
- Commissions thématiques : création et composition.
- Economie
- Aménagement de l’espace – Urbanisme
- Tourisme
- Finances
- Environnement – Assainissement
- Administration – Moyens généraux
- Communication – Attractivité
- Services partagés – Mutualisation des moyens
- Social – Emploi – Services à la personne
- Sport
- Culture – Patrimoine
- Infrastructures – Bâtiments – Voirie
- • Economie
- ZA les Glèbes – Espalion : Division de l’ilot B et vente du lot n°27.
Questions diverses
