- Administration Générale – RH – Juridique :
- Désignation du Secrétaire de Séance,
- Modification exceptionnelle du lieu de réunion du Conseil,
- Organisation des séances de l’assemblée délibérante à distance par visioconférence,
- Approbation du Procès-Verbal du 25 janvier 2021,
- Compte rendu des Décisions du Président,
- Finances :
- Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB),
- RH :
- Création d’un emploi permanent d’Adjoint technique,
- Tourisme :
- Plan de financement étude de Couesques,
- Convention EDF Valorisation touristique des vallées du Lot et de la Truyère dans le cadre de la Route de l’Energie : annexe financière 2021,
- Marché publics :
- Travaux de débroussaillage – fauchage : approbation du groupement de commandes et signature de la convention constitutive du groupement,
- Economie :
- Vente lot n°7 M. et Mme Hassan EL HADRATI (SCI) Lioujas 3,
- Acquisition de la propriété M. et Mme RASCALOU Lioujas 4 – modalités d’achat,
- Evolution du fonds LOCCAL : abondement et prolongation du dispositif.
- Sport :
- Convention ARSA Base,
- Approbation du règlement des Complexes Sportifs Intercommunaux,
- Environnement – Assainissement :
- Tarifications de prestations liées à la compétence assainissement collectif et non collectif,
- Culture – Patrimoine :
- Lancement du processus de mise en réseau des médiathèques et signature d’un Contrat Territoire Lecture avec la DRAC,
- Urbanisme :
- Prescription de la modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de La Loubière,
- Approbation de la révision du PLU de la commune de Bozouls,
- Instauration et délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune de Bozouls,
- N.B : Concernant la note d’approbation de la révision du PLU de la commune de Bozouls, les pièces du dossier étant très volumineuses, elles sont à télécharger à partir du lien www.grosfichiers.com/6aXXcJGyu48 (lien valable jusqu’au 15 mars uniquement), ou bien consultables sous format papier au siège de la CCCLT.
- Social – Emploi – Services à la personne :
- Compétence Mobilité,
- Subvention exceptionnelle Centre Social Bozouls,
- Remboursement de charges Pôle Enfance au Centre Social Espalion-Estaing (électricité, eau, assainissement)
- Plan de financement micro-crèche Entraygues sur Truyère
- Communication – Attractivité :
- Plan de financement Maison Médicale de Saint Côme d’Olt : actualisation,
- Questions diverses
NB : les annexes sont disponibles à l’accueil de la Communauté de Communes