Retrouvez ici tout le déroulé des conseils communautaires de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère : les sujets à l’ordre du jour, les délibérations, le compte rendu, le procès verbal.
Publications
Retrouvez ici toutes les publications légales rythmant la vie de votre Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère, les comptes-rendus de conseil et délibérations, les documents utiles à compléter pour toute demande relevant des compétences de nos services.
Assainissement Individuel
FICHE DÉCLARATIVE d’examen préalable de la conception d’une installation d’assainissement non collectif A compléter en ligne :
Conseil communautaire du 10 janvier 2018
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Les marchés publics attribués en 2018
Voici la liste des marchés publics attribués en 2018.
Formulaires, démarches et documents à télécharger ANC.
Vous trouverez ici les formulaires à compléter pour vos démarches d’assainissement.
Les Conseils Communautaires en 2017
Retrouvez ici toutes les délibérations des conseils communautaires 2017.
